Section socialiste de l'île de Ré
Le courage, c'est de chercher la vérité et de la dire. Jean Jaures – Psiledere@aol.com

14 octobre 2007

loi sur les récidives : effets pervers ou lois perverses ?

Filed under: 07 - Justice — iledere @ 19:18

knowledge-against-prison.gifPremiers effets de la loi sur les récidives, effets pervers ou lois perverses ? Les conséquences du sarkozysme…
Par Jean-Edouard Colliard

Le site du Monde dévoilait vendredi 12 l’histoire de Saïd Baghzouz, 31 ans, condamné à 18 mois ferme pour le vol de … 10 euros, dans le cabas d’une vieille dame…
Juge, procureur, avocat, tout le monde trouve la peine absurdement lourde pour ce Rmiste partageant ses 380 euros mensuels avec sa mère. Impossible pourtant de recourir à une peine moins lourde, la loi imposant dorénavant un plancher pour les récidivistes !
Pas grand-chose à juger donc, les différents acteurs du tribunal ne pouvant qu’entériner une décision législative et laisser le juge prononcer la peine plancher.

Effet pervers de la loi, dit Le Monde. Effet pervers ? Rappelons qu’un effet pervers est, en sciences sociales, un effet inintentionnel d’une action, que celui-ci soit nuisible ou bénéfique.
Or pourquoi a-t-on prévu des peines plancher dans la loi ?
Par définition, une peine plancher ne s’applique que dans des cas où, sans ce plancher, la peine prononcée aurait été plus légère. C’est donc bien l’effet attendu, et non l’effet pervers, des peines plancher que d’alourdir les peines. Si l’on fait un tant soit peu confiance aux juges pour prononcer de justes peines, les peines plancher sont donc nécessairement injustes, comme dans le cas de M. Baghzouz. Si on ne fait pas confiance aux juges, il faudrait expliquer pourquoi, et prendre le problème à la racine.

Le métier d’un juge est en principe de juger. Pourquoi ? Parce que la loi ne peut pas prévoir et prendre en compte tous les cas particuliers qui peuvent se produire, et doit donc traiter de grandes catégories en laissant le soin aux magistrats d’adapter les textes aux cas particuliers.
La loi se contentait donc auparavant de prévoir des peines maximales, pour protéger les citoyens de sanctions trop lourdes. Maintenant elle prévoit aussi des peines minimales, mais dans une logique bien différente.

Lorsqu’il prévoit une peine maximale, le législateur a, à priori, en tête le pire cas qui peut se présenter : le pire vol avec violence, sans violence, le meurtre le plus injustifiable etc. et pose un plafond.
L’application de la même logique à l’élaboration de peines planchers aurait dû conduire à considérer à chaque fois les cas les plus innocents, les plus excusables etc., c’est-à-dire probablement pour bien des cas à prévoir des peines planchers symboliques, alignées sur les décisions les plus clémentes des différentes juridictions.

A la place, et pour que la loi fasse son petit effet et soit bien vue comme visant à combattre le « laxisme » de la justice (autrement dit le gouvernement intervient contre des juges accusés de ne plus remplir leur office, ils ont d’ailleurs apprécié), le législateur a manifestement agi à la va-vite avec en tête des catégories « typiques » plus ou moins fantasmées.
En fixant un plancher pour la récidive en matière de vol, le législateur a dû estimer ce plancher justifié en imaginant des vols importants (au-delà de 10 euros), pour la détention de drogue on devait penser à des dealers ou des receleurs, pas à des consommateurs arrêtés avec un ou deux grammesde cannabis. La loi ne faisant pas de distinction entre les différents cas (cette distinction est – était – laissée au juge), tous auront dorénavant le même plancher… trop haut.

On pourra dire qu’il s’agit d’un effet pervers au sens où cette loi était censée décourager les récidivistes, qui donc n’auraient jamais eu à subir ces nouvelles peines, puisqu’ils n’auraient pas récidivé. C’est un peu comme si on disait que le fait d’exécuter des condamnés est un effet pervers et non intentionnel de la mise en place de la peine de mort.

Je sais bien que Rachida Dati n’a pas passé le concours de l’ENM et que Nicolas Sarkozy a mis 8 ans à décrocher le CAPA (il faut bien ce délai de réflexion pour atteindre la sagesse conduisant à dépénaliser le droit des affaires), mais de là à ignorer que les peines plancher devaient nécessairement toucher des personnes comme M. Baghzouz, c’est un peu fort.
En ce sens ces effets me semblent parfaitement intentionnels de la part du gouvernement : on ne rigole plus, c’est tout, et tant pis s’il y a des pots cassés. En tout cas c’est charmant. Gageons que si Jean Sarkozy se rend coupable d’un nouveau délit de fuite (et devient donc un sale récidiviste) ou que si un suffisamment grand nombre de fils aisés de lecteurs du Figaro sont pris deux fois en délit de possession de cannabis, on songera à réformer quelque peu cette loi imbécile et honteuse (et probablement inconstitutionnelle, mais passons).

En attendant que va-t-il se passer ? Les prisons vont continuer de se remplir de personnes correspondant assez peu au profil d’Al Capone à l’entrée, mais déjà plus à la sortie. Il va falloir en construire de nouvelles, ce qui sera très pratique : une petite société de BTP construit une prison à peu de frais grâce à sa main-d’oeuvre clandestine habituelle, main-d’oeuvre que l’on incarcère aussitôt la prison bâtie. C’est aussi ça la modernisation : un Etat plus efficace. On pourrait également songer à la réouverture du bagne de Cayenne, dont le fort taux de mortalité présentait l’avantage indéniable d’éviter l’engorgement des lieux.

Je ne résiste pas à la tentation de signaler deux récentes innovations en matière de répression. Nous pourrons en toute bonne conscience nous indigner de leurs effets pervers d’ici quelques mois, parce que vraiment les conéquences de ces mesures n’étaient pas du tout prévisibles. Enfin sauf si on se pose la question de l’effet des mesures du gouvernement, bien sûr.

Coq à l’âne.

Si la réadoption de la peine de mort semble plus difficile tant qu’un sondage (qui a dit sondage ? cette société n’est pas habilitée à faire autre chose que des enquêtes) OpinionWay n’aura pas démontré que les Français sont pour, il y a un peu d’espoir en revanche du côté de la police qui va bientôt recevoir de nouveaux jouets : les tasers. Ces petites merveilles de technologie vous envoient deux amours d’électrodes dans la peau et une petite déchargeounette de 50.000 volts, histoire de vous calmer. Ceux qui n’en sont pas restés idiots disent que c’est vachement fun, mais ces timorés d’Amnesty International estiment qu’il s’agit d’une arme dangereuse et dégradante dont l’usage s’apparente à une forme de torture. Allons bon ! Il n’y a pas mort d’homme, enfin sauf si par hasard on tire trop près de la tête ou du coeur, ou que l’on tombe sur quelqu’un de fragile ou de cardiaque. Et puis sinon au moins cela désengorgera les prisons.

Gageons d’ailleurs que cette petite élite minoritaire de policiers qui font honneur à leur fonction et n’hésite pas à apprendre à vivre aux sauvageons qui rôdent dans notre beau pays n’invente de nouveaux sports : le safari-taser en banlieue (c’est pas encore aussi amusant qu’une ratonnade bien sûr, mais ça détend), le tir de taser aux canards dans les locaux destinés aux gardes à vue, ou dans les centres de détention pour les futurs expulsés. Que de belles bavures, propres et technologiques, en perspective !

Mais c’est encore oublier le triplement prévu du nombre de caméras de surveillance sur l’ensemble du territoire prévu par notre nouveau ministre de l’Intérieur, bien dans la tradition de l’ancien. Certes un million de caméras c’est encore peu, ça ne fait qu’une pour 60 personnes. Sauf si on les concentre suffisamment dans certains quartiers bien sûr. Mais en tout cas que de possibilités de synergies avec le taser et une justice plus expéditive ! Quelqu’un parle mal à un chauffeur de bus ? Hop, descente de police quelques arrêts plus loin, un petit coup de taser pour calmer l’importun (maîtriser quelqu’un à mains nues quand on n’est que trois c’est un peu fatiguant), une petite comparution immédiate, peine plancher, et hop notre trublion ira méditer quelques années à Fleury-Mérogis sur les conséquences de sa petite incivilité dont les Français sont las. Si en plus il n’est pas suffisamment français (test ADN faisant foi), on pourra en outre le renvoyer chez lui à coups de taser dans les fesses.

Y a pas à dire, on va pouvoir dormir sur nos deux oreilles.

Allez, un peu de bonheur avec « It’s only mystery » d’Arthur Simms, sur des images du film « Subway ».
[dailymotion=http://www.dailymotion.com/swf/5gegtZRf2N23V4tCy]
Arthur Simms est un chanteur et acteur.
Il a eu son plus grand succès avec la chanson It’s only Mystery (1985), sur la BO du film Subway, de Luc Besson (1985), il joue également dans ce film en interprétant le chanteur de cette chanson. Depuis, il continue à mettre ses talents de chanteur et d’ingénieur du son au service d’autres artistes au rang desquels on compte entre autres Tony Curtis, Nana Mouskouri, Eric Serra…

How can I keep on smiling at their disguises?
When I know nothing good ever comes from lies
My heart is no beginner
But still, I can lose my temper, yea

How can we keep on watching that fucking TV?
We’re so bored, we don’t even care what we see
Takes our strengh away and never
Never show us the away, no

But I think I know the answer

It’s only mystery and I like it…

How I can the banks of a river meet?
Sitting on her bed starring at her feet
She thinks life is water and love
Love is a river, yea

But is a child the answer?

It’s only mystery and I like it…

We could dream of a grand evolution
Where we would nott ask anymore questions
There would be no moe
No more pretenders, yea

Use the love that I offer
Dreaming’s not the answer

It’s only mystery and I like it…

Don’t know nothing but I do know that it’s a mystery…

10 réponses à “loi sur les récidives : effets pervers ou lois perverses ?”

  1. michaud gerard dit :

    j ai mon fils qui a été tué par un récédiviste le onze septembre 2011. Pour la peine plancher , nous; sommes confrontes a ce probleme. Nous demandons que le meutrier ne sorte pas de prison. j ai vote a gauche mais pas pour unejustice laxiste.

  2. Après la droite décomplexés, voici les valeurs de gauche sans complexes…
    Je plaisante, mais tu as raison : il faut savoir soutenir, défendre, exhiber nos valeurs même lorsqu’elles ne sont pas en résonnance avec une opinion publique manipulée.
    Nous de devons pas avoir sans cesse les yeux tournés vers les sondages et faire des supposées attentes de la population notre ligne politique.
    C’est effectivement sans complexe que nous devons convaincre du bien-fondé de nos idées ou de notre stratégie, lorsque celles-ci ne sont pas entendues ou comprises.
    Sinon nous ne ferons que courir après la droite dans des discours simplistes et populistes.

    Je donne acte à Dagrouick du fait que la communication de Solférino est quelque peu inaudible. On entend plus parler de politique grand spectacle (mariage pipole d’Henri Weber ou concert parisien contre l’ADN) que de stratégie ou d’argumentaires de campagne.
    La stratégie de Solférino semble être toute entière dans l’attente de l’effondrement économique programmé de Sarkozy.
    Mais comme je l’ai dit plus haut, cela ne me semble pas pertinent… Rester immobile en atendant que le funambule tombe n’est pas glorieux !!!

    Enfin, Olivier Falorni, notre premier fédéral vient d’être nommé au Bureau National… Il devient le benjamin de ce cénacle et peut-être que ses discours énergiques vont réveiller nos notables…

  3. La main gauche dit :

    Le « sans complexe sur nos valeurs » me paraît intéressant, je pense en effet qu’il faut avoir le culot de le faire à contre-sens d’une opinion actuellement majoritaire qui dépasse d’ailleurs largement l’UMP. Bien sûr en évitant toute démagogie, de manière argumentée.

    Mais le message doit non seulement avoir la force et la puissance d’un disours de répartie à cette droite complètement folle, il doit aussi convaincre que les actes, derrière, seront eux aussi sans complexes sur nos valeurs, car je pense que c’est ceux, nombreux, qui pensent que la gauche ne fait jamais mieux que la droite dans le domaine des valeurs que l’on peut et que l’on doit reconquérir.

    Trop de gens qui devraient voter à gauche votent à droite parce qu’il ont acquis la certitude, à tord ou à raison, que, de la commune à l’état, tant qu’à subir une gestion hasardeuse et mercantile autant choisir ceux dont le discours ressemble le plus aux actes.

  4. Salut fraternel Dagrouick,

    Je suis sincèrement flatté que l’animateur de l’excellent blog Intox 2007 nous fasse une petite visite et dépose un commentaire.
    Oui, tu prêches un convaincu : il faut se battre, dire et redire, dénoncer, argumenter, convaincre, démontrer la pertinence de notre pensée et démonter les constructions hasardeuses de nos adversaires…
    Tous les blogs de gauche doivent se coordonner pour relayer les messages et pointer les incohérences. Chacun dans son style, avec sa personnalité et sa sensibilité : Sarkastique (tu y excelles) pour certains, pédagogique pour d’autres, en colère, en pleine réflexion, peu importe. Il est urgent de marteler nos convictions, nos idées et nos valeurs…
    En tous cas, comme toi, nous le faisons et nous continuerons…

    Amitiés socialistes.

  5. Dagrouik dit :

    @Alain Renaldini
    Tu as raison, nous ne devons pas rester à attendre que Sarkozy se plante: il faut critiquer, proposer et répéter/rabâcher dès que possible dans les médias notre message de manière simple et compréhensible par les citoyens.
    Cela veut dire éviter le politiquement correct et le langage d’énarque, on me dira que c’est cette méthode que sarko a entre autre employée, mais c’est la base de la communication politique.

    Pour ça et vu le manque de message, la direction actuelle du PS a besoin de vacances…

  6. nanou dit :

    Attention, je ne parle pas des jeunes pop!!
    Pour ceux là, y a rien à faire, et je ne me battrai pas pour eux!! Je parlais des citoyens désœuvrés, désabusés pour lesquels la gauche et la droite c’est pareil, tellement blasés de voir leur situation se détériorer qu’ils se sont pris à croire, parce que cruellement dépolitisés, que la rupture c’était Sarko.

    Tu penses bien que les militants UMP, je les laisse là où ils sont (et les vexer, j’adore!)

  7. Ne pas froisser les victimes du Sarkozysme, qui l’idolâtrent encore…
    Hum..
    Des électeurs de Sarkozy se sont rendus compte de leur erreur et effectivement il ne faut pas jeter l’opprobre sur eux. Ils se sont fait aveugler par la politique paillette la prouesse médiatique et l’habileté dialectique… Ils en sont revenus ? Pas de problème…

    Mais ne pas froisser ceux qui idolâtrent le petit Nicolas, là, il va falloir me donner la recette. Ces thuriféraires se vexent dés lors qu’on a l’impudence de ne pas rentrer dans le Fan Club, où ils encensent le moindre mot, le moindre acte de leur idole, au mépris du sens critique le plus minimaliste.
    Je crains que face à ceux là, totalement endoctrinés, de la plus parfaite mauvaise foi, il ne faille être percutant, sans souci de froisser leur petite vanité.
    Errare humanum est, perseverare diabolicum…

    Ma chère Nanou, si tu jette un coup d’oeil du coté des jeunes pop, tu y verras des manipulateurs sans scrupules qui truquent les chiffres pour présenter leur Gourou sous les traits d’un sauveur. Et qui, dans les soirées, les bars et au gré des rencontres distillent leur haine antisociale et répandent leurs mensonges. Au mépris des chiffres de l’INSEE, ils enseignent que le chômage recule et que les derniers chômeurs sont des tricheurs ou des fainéants.

    Ceux là, il sera difficile de leur faire raison entendre, et sans les vexer en plus…

    Je ne m’encombrerai pas de ce genre de scrupule.

    Mais je suis d’accord avec toi sur l’importance d’innover dans les outils des militants.. C’est ce que nous tentons de faire actuellement. puissions nous être entendu…

  8. nanou dit :

    Tout à fait. C’est pour que ça nous avons un rôle considérable à jouer, de détricotage de l’actualité, déconstruction de sa rhétorique, en utilisant les moyens du bord. Face à ça, les outils traditionnels de militantisme sont insuffisants, il nous faut innover… A la fois sans complexe sur nos valeurs, et en faisant gaffe de ne pas froisser les victimes du sarkozisme qui l’idolatrent encore… sans jugement quoi! ce qui est particulièrement difficile quand on est confronté à de telles horreurs!

  9. Le problème est que « cela aurait déjà du se voir et se savoir »

    Paul Watzlawick, dans « La réalité de la réalité » (seuil 1984 p 58 et 61) disait:
    « Une fois notre esprit emporté par une explication séduisante, une information la contredisant, loin d’engendrer une correction, provoquera une élaboration de l’explication.
    Une fois parvenu à une solution – par un chemin largement pavé d’angoisse et d’attente- notre investissement devient si grand que nous préférerions déformer la réalité pour la plier à notre solution plutôt que de sacrifier la solution »

    C’est exactement se qui se passe actuellement : les français ayant voté pour Sarkozy sont prêts à entendre n’importe quelle explication aux balivernes de leur idole.
    Ils préfèrent ignorer la réalité où la déformer et ainsi peuvent entendre un discours triomphant qui n’a pas de rapport avec leur vécu quotidien.
    C’est pourquoi me semble très inquiétante cette attitude qui tend à attendre que Sarkozy s’effondre sous le poids de ses mensonges et de ses trucages.

    Ses électeurs seront alors prêts à aller encore plus loin dans la cécité et la mauvaise foi pour ne pas se déjuger…

  10. nanou dit :

    C’est là qu’on se rend compte que, décidément, les mots sont vraiment importants. jean-Edouard Colliard a raison: on veut nous faire croire que ces sont les effets de la loi qui sont pervers (presque involontairement!), alors que c’est bien la loi qui l’est, et que ceux qui l’ont pondu en étaient non seulement parfaitement conscients mais qu’en plus, l’institutionnalisation de l’injustice est sans doute le but de la loi…
    Le paradoxe c’est qu’à chaque fois qu’ils créent une nouvelle loi, c’est pour répondre à un « fait divers ». C’est instantané, émotionnel, irréfléchi, et certainement pas politique. Ce qui fait qu’ils donnent l’impression d’oeuvrer pour le « petit », l’anonyme, le sans voix victime des injustices, alors qu’en fait, il légalise l’injustice, qui touche en 1er lieu le « sans voix ».
    Il est décidément très fort le Sarko… Mais je ne peux pas m’empêcher de penser que la roue tourne, les Français ne sont pas des veaux si tant est qu’on accepte le combat de « l’éducation des consciences », et que ça va bientôt se voir et se savoir qu’il est incompétent, cynique, mégalo, et dangereux.

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