Section socialiste de l'île de Ré
Le courage, c'est de chercher la vérité et de la dire. Jean Jaures – Psiledere@aol.com

7 septembre 2008

Congrès : mode d’emploi

Filed under: 13 - PS — iledere @ 5:59

Le blog de l'île de RéTous les trois ans, le Parti Socialiste se réunit en congrès afin de déterminer son orientation générale et de désigner ses dirigeants à tous les niveaux : national, fédéral, de section. Peuvent voter tous les militants ayant adhéré au moins 6 mois avant la date du scrutin et à jour de leurs cotisations, et ayant été présentés en section conformément à l’art. 2.1.4 des statuts.

Les contributions

Le congrès débute par une phase de débat sans vote autour de contributions générales sur la politique du parti et de contributions thématiques sur des sujets précis proposés par les membres du conseil national.
Les contributions générales sont le plus souvent rédigées par des membres des instances nationales et peuvent avoir vocation à devenir des motions.
Les contributions thématiques peuvent être rédigées par tout militant ou groupe de militants (section, commission thématique, fédération…).
Pour pouvoir être présentée, une contribution thématique doit obtenir la signature d’au moins un membre d’une instance nationale (Conseil National, Secrétariat National, Commission Nationale de Contrôle des Finances et des Comptes, Commission Nationale des Conflits). Dans la pratique, la signature d’un Premier Secrétaire Fédéral, membre de droit du Conseil National, peut faire l’affaire.
Les contributions sont à remettre avant une date butoire ; un Conseil national d’enregistrement a lieu et il est prévu que les contributions arrivent dans le courant du mois suivant chez les militants. Une assemblée départementale de présentation est prévue par la suite (le 9 septembre 2008)

Synthèse et motions
Un à deux mois après le début de cette phase se tient un Conseil National dit “de synthèse” dont l’objectif est de débattre pour arriver à une seule motion (le 23 septembre 2008).
i la synthèse n’est pas obtenue, plusieurs motions sont soumises au vote des militants. Comme les contributions générales, ces motions seront présentées en assemblée départementale. Les courants se forment à partir des différentes motions.
Pour éviter la personnalisation et marquer l’égalité de tous les camarades, les motions sont désignées à tour de rôle par des lettres ou par des chiffres. Dans la pratique, elles sont souvent évoquées sous le nom de leur principal signataire. A titre d’exemple, lors du Congrès du Mans (2005), la motion 1 était dite motion Hollande, la 2 Fabius…

Vote
Le vote des militants a lieu le même jour et dans les mêmes conditions, qui sont adoptées par le Conseil national : c’est le règlement du Congrès. Le vote se fait dans chaque section, à bulletin secret et de façon personnelle. Il n’y a pas de procuration (le 6 novembre 2008).
Dès lors, les résultats sont proclamés. Pour la section, la motion arrivant en tête l’emporte. La répartition des membres de la Commission Administrative (dit bureau de section) se fait à la proportionnelle à la plus forte moyenne, en respectant la parité (en théorie) tant que faire se peut (en pratique). Le même principe s’applique pour les Conseils fédéraux et national, les Bureaux Fédéraux et National et toutes les autres commissions.
Enfin, ce vote permet selon le même principe de proportionnelle, de désigner les délégués au Congrès fédéral qui lui même votera en respectant la proportionnelle au niveau fédéral pour les délégués au congrès national. Le Congrès fédéral est programmé pour le 11 novembre. A cette occasion seront élus 2/3 des membres du Conseil Fédéral au titre des motions.

Congrès National
Une synthèse peut se faire lors du congrès (les 14/15 et 16 novembre 2008), entre les délégués de plusieurs ou de toutes les motions. Il s’agit soit d’une synthèse générale, soit d’une synthèse partielle. En absence de synthèse générale, la ligne du PS est déterminée par la motion majoritaire adoptée par le congrès. Cette ligne est dès lors celle qui vaudra pour les 3 années suivantes.

Election des Premiers
Un dernier vote en section aura pour objet la désignation du Premier Secrétaire National, du Premier Fédéral et du secrétaire de section (le 20 novembre 2009). Le Conseil National, élu lors du Congrès, désigne en son sein le Bureau National, puis au sein du Bureau National le Secrétariat National sur proposition du Premier Secrétaire (art. 7.15).
Au niveau fédéral, on complète le Conseil Fédéral : le dernier tiers de ses membres sont des secrétaires de section désignés par l’ensemble des secrétaires de section de la Fédération. Enfin, le premier Conseil Fédéral désigne le Bureau Fédéral et le Secrétariat Fédéral sur proposition du Premier Fédéral.

Merci à la Section de Beauvais

Une réponse à “Congrès : mode d’emploi”

  1. Françoise Tolochard dit :

    Merci de nous renseigner exactement sur le sens des votes du mois de novembre. J’ai donc posé la question à La Rochelle, puis à Rochefort et la réponse m’est venue de l’ile de ré…presque du circuit touristique !
    Encor que ce fût une transmission de Beauvais que je remercie au passage.
    Il est en effet aberrant de laisser un nouvel adhérent ou un aspirant-adhérent assister à une réunion de section sans lui donner quelques explications et directives, les idées il doit déjà en avoir.
    J’ai lu dans une des motions à cet effet un texte concernant les séminaires d’éducation des jeunes et moins jeunes désirant militer au Parti , je dois rechercher cela.
    En effet, je serais partisante de faire faire un petit stage à tout aspirant afin qu’ils comprennent bien et apprenne aussi bien ce à quoi ils s’engagent.
    Ce doit être un reste de mes années guerroyantes qui m’inspirent…

    En ce qui concernent les motions il me parait ABSOLUMENT NECESSAIRE que chacun y fasse un additif compte tenu des derniers évènements tant mondiaux, européens et nationaux.

    .

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