Section socialiste de l'île de Ré
Le courage, c'est de chercher la vérité et de la dire. Jean Jaures – Psiledere@aol.com

8 septembre 2011

Tchernobyl : Joly dénonce un Etat « au-dessus des lois »

Filed under: 07 - Justice,20 - UMP — iledere @ 6:30

La candidate d’Europe Ecologie-Les Verts à la présidentielle, Eva Joly, considère que ce non-lieu est « un déni de justice pour les victimes de la crise sanitaire de Tchernobyl »AP/Thibault Camus

Eva Joly, candidate d’Europe Ecologie-Les Verts (EELV) à la présidentielle, a dénoncé mercredi 7 septembre un Etat « au-dessus des lois » après le non-lieu accordé par la cour d’appel de Paris au Pr Pierre Pellerin, dans l’enquête sur l’impact du nuage de Tchernobyl en France.

« Vingt-cinq ans après l’accident de Tchernobyl, la responsabilité de l’Etat n’est pas reconnue par la justice. Ce non-lieu est un déni de justice pour les victimes de cette crise sanitaire, notamment pour les nombreuses personnes souffrant de troubles de la thyroïde », écrit l’eurodéputée dans un communiqué.

« Dans le cadre de la campagne présidentielle, je proposerai une nouvelle législation qui tienne compte des risques sanitaires induits par de telles catastrophes. La justice ne doit plus être aux ordres et l’Etat doit prendre ses responsabilités lorsqu’il a failli, ce qui a été le cas lors de la catastrophe de Tchernobyl », poursuit-elle.

Dans un autre communiqué, l’eurodéputée EELV Michèle Rivasi, fondatrice de la Criirad (Commission de recherche et d’information indépendantes sur la radioactivité) estime également que « ce non-lieu est un non-sens ». (more…)

5 septembre 2011

Chirac trop diminué pour être au procès

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 Selon la défense, Jacques Chirac n'a « plus l'entière capacité de participer au déroulement des audiences ».  photo afp  Rapport médical à l’appui, l’ancien chef d’État ne devrait pas assister au procès des emplois présumés fictifs de Paris. Son « état de vulnérabilité » altérerait sa mémoire

Je veux absolument que mon procès ait lieu, mais… sans moi ! Voici l’ultime tour de passe-passe de Jacques Chirac à la veille de comparaître pour détournement de fonds publics à la mairie de Paris, entre 1992 et 1995.

Le coup de théâtre est tombé hier, via « Le Monde ». Le site du quotidien a révélé comment avait été adressé vendredi à Dominique Pauthe, le président de la 11e chambre correctionnelle du tribunal de Paris, un rapport du neurologue Olivier Lyon-Caen, de la Pitié-Salpêtrière. Un rapport selon lequel « M. Chirac est dans un état de vulnérabilité qui ne lui permet pas de répondre aux questions sur son passé. »

L’ex-président a accompagné ce rapport médical le dédouanant d’une missive par laquelle, selon ses avocats, il exprime « son souhait de voir le procès aller à son terme et sa volonté d’assumer ses responsabilités, même s’il n’a plus l’entière capacité de participer au déroulement des audiences ». En clair, Chirac demande que ses avocats le représentent sans jamais venir personnellement à la barre.

Effets de manches
Cette expertise médicale avait été sollicitée en juillet par l’épouse et la fille de Jacques Chirac. Une fois certaines que le procès, repoussé en mars dernier, aurait bien lieu en septembre. Les deux femmes voulaient ouvertement éviter à l’ancien chef d’État déclinant une telle exposition à la barre. Des indiscrétions donnant à penser qu’il avait beaucoup diminué avaient été distillées ces dernières semaines. La déclaration publique de Chirac en juin, affirmant vouloir voter Hollande, avait habilement servi à étayer cette thèse.

« Jacques Chirac n’a plus la mémoire » pour assister à son procès, « mais de toutes ses forces, il souhaite qu’il aille à son terme », a déclaré hier dans un entretien à l’AFP Frédéric Salat-Baroux, gendre de l’ancien chef de l’État. « Si le procès s’arrêtait, les Français penseraient qu’il y a deux justices, l’une pour les puissants, l’autre pour les faibles. Et cela, Jacques Chirac ne le veut à aucun prix. Du plus profond de sa volonté, il accepte en définitive de ne pas être un justiciable comme les autres. Comme ancien chef de l’État, il considère devoir accepter plus d’exigences que d’autres », a encore déclaré sans rire Frédéric Salat-Baroux. (more…)

1 septembre 2011

La juge accuse : Sarkozy a bien acheté son élection en enveloppes de liquide

Filed under: 07 - Justice,20 - UMP — iledere @ 6:30

La bombe a éclaté hier matin à la Une de Libération : « La juge (Isabelle) Prévost-Desprez, aujourd’hui dessaisie, explique qu’un témoin a vu Nicolas Sarkozy se faire remettre des espèces chez la milliardaire. Une révélation explosive publiée dans le livre de deux journalistes et démentie par la présidence de la République. »

Le scoop étant réservé aux abonnés du quotidien, voyons le résumé d’Europe 1 : « Dans cet ouvrage, intitulé Sarko m’a tuer et qui recueille des témoignages de personnalités qui ont subi les foudres du président de la République, la vice-présidente du tribunal de Nanterre déplore avoir été dessaisie à l’automne 2010 au profit du tribunal correctionnel de Bordeaux.

Il fallait me dessaisir par tous les moyens. Il était impératif de me débarquer », explique-t-elle. Mais surtout, Isabelle Prévost-Desprez affirme qu’un témoin a vu « des remises d’espèces à Nicolas Sarkozy » chez la milliardaire. La juge précise dans l’ouvrage faire ici référence à l’infirmière de Liliane Bettencourt, qui selon le journal Libération, ne se serait toutefois pas exprimée sur le procès-verbal. » L’Express précise : « Interrogée par les auteurs du livre, Isabelle Prévost-Desprez dit avoir été frappée par la peur des témoins lors de ses investigations sur un volet du dossier Bettencourt. Priée de dire de quoi ces témoins avaient peur, la magistrate répond : « Peur de parler sur procès-verbal à propos de Nicolas Sarkozy ».

Réaction de l’Elysée : « allégations scandaleuses, infondées et mensongères ». Ben voyons. S’agissant de cette affaire Woerth-Bettencourt, nous écrivions en novembre 2010 : « Rappelons qu’il s’agit d’une affaire d’État : le ministre Eric Woerth est lourdement soupçonné de «trafic d’influence par une personne investie d’un mandat électif» et de «financement illicite de parti politique ou de campagne électorale», au bénéfice du président de la République en exercice, Nicolas Sarkozy, dont l’élection s’en trouverait invalidée si les faits étaient avérés ». (more…)

23 août 2011

Affaire DSK : abandon des poursuites pénales

Filed under: 07 - Justice,13 - PS — iledere @ 12:00

Ce lundi soir, le procureur de Manhattan, Cyrus Vance Jr, a annoncé à Nafissatou Diallo que les charges retenues contre Dominique Strauss-Kahn seront abandonnées demain. Le volet pénal de l’affaire DSK est clos. Mais pas les autres.

C’est John Artie McConnell, le procureur tout droit sorti d’une série américaine, petit homme indigné de la toute première audience, qui a envoyé la lettre libératrice – pour Dominique Strauss-Kahn. Dans ce courrier adressé vendredi dernier à l’avocat de Nafissatou Diallo, l’assistant de Cyrus Vance a écrit :

« Je voudrais inviter votre cliente à assister à une rencontre dans les bureaux du procureur afin de lui expliquer ce qui, je pense, va se passer au tribunal le jour suivant. »

Ce week-end, Kenneth Thompson devine tout de suite que ce rendez-vous ne présage rien de bon. Il a raison : ce lundi, l’audience n’a duré que vingt minutes. En sortant du bureau, l’avocat de Diallo a expliqué que le procureur avait bafoué les droits d’accès à la justice de « Madame Diallo » :

« Le procureur de Manhattan a tourné le dos à cette affaire, mais aussi à toutes les preuves apportées par la police scientifique, les preuves médicales et tous les autres éléments du dossier. »

La défense de DSK a confirmé l’abandon des charges. Selon les avocats de l’ancien patron du FMI, le procureur a adressé au juge Obus une motion de non-lieu.
Ce mardi, à 11h30 heure locale, l’ex-futur candidat à l’élection présidentielle pourra vraisemblablement récupérer son passeport et quitter le territoire américain en attendant la procédure civile. Selon son cercle proche, il est prévu que DSK fasse une courte déclaration avant de se rendre directement au FMI.

« Une plainte en France pour subornation de témoin ? »

Kenneth Thompson a expliqué qu’il allait tenter de récuser le procureur Cyrus Vance Jr – qu’il juge incompétent – et demander la nomination d’un procureur spécial. Mais il est très peu probable qu’il l’obtienne  (il n’y a pas de conflit d’intérêt). (more…)

18 août 2011

Cour de justice : le document qui accable Christine Lagarde

Filed under: 07 - Justice,20 - UMP — iledere @ 6:30

Mediapart a pu prendre connaissance de la décision motivée qui a été rédigée le 4 août par la commission des requêtes de la Cour de justice de la République (CJR) dans l’affaire Lagarde/Tapie. Dans ce texte, rédigé après l’examen de dossiers volumineux (transmis par le parquet général de la Cour de cassation, l’Assemblée nationale, la Cour des comptes et la Cour de discipline budgétaire et financière), et à l’issue de plusieurs séances de travail, les sept hauts magistrats qui composent la commission des requêtes détruisent un à un les arguments de Christine Lagarde et de son avocat. Ils se prononcent pour une saisine de la commission d’instruction de la CJR visant l’ancienne ministre de l’économie, pour des faits de « complicité de faux par simulation d’acte » et de « complicité de détournement de fonds publics ».

Le texte de neuf pages rédigé par la commission des requêtes est très sévère pour Christine Lagarde. Il fait, dans un premier temps, l’historique de l’affaire Bernard Tapie/Crédit lyonnais dont l’épilogue a coûté la somme colossale de 403 millions d’euros au Consortium de réalisation (CDR), et donc à l’Etat.

La seconde partie du texte constitue les attendus de la décision, qui sont littéralement accablants. La commission des requêtes estime en effet que Christine Lagarde s’est impliquée personnellement et de façon litigieuse dans un dossier qui n’avait pour but que de renflouer par tous les moyens Bernard Tapie, cela malgré un risque judiciaire très faible pour l’Etat, et en dépit de l’opposition de plusieurs hauts fonctionnaires. Au vu de ces éléments, Christine Lagarde ne semble pas pouvoir échapper à une mise en examen qui fragiliserait sa position à la tête du Fonds monétaire international.

Voici un résumé en douze points de cette décision (l’intégralité du texte peut être consultée dans l‘onglet Prolonger).
Des anomalies répétées
1.  Le processus qui a conduit « à la condamnation du CDR au paiement de sommes élevées à la charge des finances publiques comporte de nombreuses anomalies et irrégularités ».

2.  Le « contentieux Adidas » n’était visé ni par le protocole ni par la loi de 1995 qui organisaient la « défaisance » du Crédit lyonnais, et le courrier ministériel de 1999 étendant la garantie du CDR à ce contentieux « était privé de fondement juridique ». (more…)

15 août 2011

Le scandale de l’impunité totale de Nicolas Sarkozy

Filed under: 07 - Justice,20 - UMP — iledere @ 12:00

Affaires Karachi, Bettencourt, Tapie ? C’est entendu, s’il y avait une justice, elle expédierait Eric Woerth en prison et Christine Lagarde avec lui. Mais leur chef ?

L’hyperprésident, l’homme qui prend toutes les décisions ? Si Woerth est lourdement soupçonné d’avoir encaissé au moins 150 000 euros d’argent liquide en toute illégalité de la main de la vieille milliardaire, c’est bien pour financer sa campagne présidentielle : ne peut-il être inquiété pour cela ?
Et si Lagarde s’est rendue coupable de plusieurs violations manifestes de la légalité pour accorder coûte que coûte le cadeau royal à Bernard Tapie de centaines de millions d’euros aux frais du contribuable, n’est-ce pas sous son ordre ?
Par conséquent et ricochet, ne devrait-il pas s’en expliquer devant la justice ?

Le 14 mai dernier, nous titrions Lagarde en prison ! (et Sarkozy sitôt levée l’immunité présidentielle), mais nous avions tout faux. Non pas à propos de la culpabilité de la nouvelle patronne du FMI (quelle honte !), celle-ci s’est encore confirmée depuis, une enquête étant désormais ouverte pour des incriminations plus graves que le simple (sic) « abus d’autorité » : « complicité de faux » et « complicité de détournement de biens publics ». « Des chefs passibles de 10 ans de prison et 150 000 euros d’amende », ajoute Libération. Mais sur le sujet de la possible mise en cause du chef de l’Etat. Parce que Nicolas Sarkozy jouit en réalité d’une impunité totale. (more…)

13 août 2011

Affaire Tron : atmosphère de mauvais polar à Draveil

Filed under: 07 - Justice,20 - UMP — iledere @ 12:00

Georges Tron à l'Elysée, le 31 mars 2010 (Benoit Tessier/Reuters).Menaces de mort, enquêtes privées… Drôle d’ambiance dans la ville dont l’ex-ministre, poursuivi pour viols, est le maire.

Difficile de parler au téléphone : tous, ou presque, se disent sur écoute. Habitants de Draveil, ex-collaborateurs de Georges Tron, élus de la région, plaignantes… Les interlocuteurs questionnés pour cette enquête décrivent tous, anecdotes à l’appui, une atmosphère qui fait ressembler la commune de l’Essonne à Berlin-Est en pleine guerre froide.

Peu avant minuit samedi soir, en rentrant chez elle, Marie Labbé, ancienne attachée parlementaire de Georges Tron, a trouvé la porte de son appartement fracturée. L’intérieur ravagé, jusqu’aux WC, détruits. Du matériel hi-fi et des bijoux volatilisés.

Un document sur l’affaire volé
Disparu aussi, un document, posé sur un meuble de sa chambre, dans lequel figuraient les noms, dates et circonstances de plusieurs affaires présumées de harcèlement sexuel impliquant le maire de Draveil depuis une quinzaine d’années.

Immédiatement, les mauvais souvenirs ont reflué : la dernière fois que Marie Labbé a été cambriolée, c’était au milieu des années 90. « A l’époque, en plus, ma voiture avait été incendiée », raconte-t-elle. Elle venait alors de démissionner de son poste de collaboratrice de Georges Tron, pour « raisons politiques ».

Une enquête a été ouverte sur le cambriolage de samedi dernier. Selon Le Parisien, qui a révélé l’incident, la police scientifique a effectué des relevés d’empreintes.

Ce n’est pas le seul événement étrange survenu à Draveil depuis les plaintes pour « harcèlement sexuel » déposées contre le maire de Draveil − et ex-secrétaire d’Etat à la Fonction publique − Georges Tron et son adjointe Brigitte Gruel, le 23 mai. Depuis leurs mises en examen un mois plus tard, la procédure se poursuit

Pour Tron, c’est un complot des Le Pen
Dès sa mise en cause par les plaignantes, Georges Tron a expliqué toute l’affaire par un complot du Front national. La sœur de Marine Le Pen, Marie-Caroline, vit à Draveil avec son mari Philippe Olivier, dont le frère jumeau Jacques habite aussi la ville. (more…)

9 août 2011

Il ne faut pas baisser la garde !

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Enfin, le 4 août, la commission des requêtes de la Cour de justice de la République a décidé ce qui était attendu, espéré depuis longtemps par ceux nombreux que les rapports de l’Etat avec l’Etat de droit ne laissent pas indifférents.

Il est réconfortant de constater que la presse nationale a tout de même pris la mesure du caractère explosif de ce dossier Tapie-Lagarde et qu’à l’exception du Parisien, elle a mis en exergue l’événement procédural d’hier. Mediapart, sur cette affaire, a durant des mois prêché et écrit quasiment dans le désert et le formidable travail de Laurent Mauduit, dont le service de la démocratie est le coeur, s’il a bénéficié parfois d’allusions ici ou là, est resté dans une ombre médiatique surprenante. A croire que les journalistes – je ne suis pas loin de le penser – ont l’investigation paresseuse et la lucidité égarée quant à la hiérarchie des sujets et des priorités (Le Monde, Le Parisien, Le Figaro, Libération).

Si cette focalisation, aujourd’hui, s’est opérée, c’est sans doute à cause de la nouvelle elle-même qui n’est pas neutre en République mais surtout parce que sa substance juridique et son poids judiciaire ne pouvaient manquer d’alerter même les plus négligents des observateurs. En effet, alors que Jean-Louis Nadal avait visé dans sa saisine l’abus d’autorité, la commission des requêtes, après un long et paraît-il houleux délibéré, a retenu au sujet de Christine Lagarde les infractions de complicité de faux et de complicité de détournement de biens publics.

Il est clair qu’au-delà de l’apparence technique, on est passé d’un délit sophistiqué, difficilement compréhensible et maîtrisable, à des accusations lourdes, ostensiblement humiliantes et assimilables dans leur portée par tout citoyen. Sur le plan international, ce n’est pas la même chose de se voir imputé le premier infiniment vague et complexe ou les secondes qui, pour être inscrites dans le champ national, auront évidemment des effets de dérision ou d’indignation sur les actions à venir de l’ancienne ministre. Comment Aurélie Filippetti peut-elle proférer cette ânerie que les entreprises et la légitimité internationales de Christine Lagarde ne seront pas affectées par le coup de tonnerre français (JDD.fr) ? (more…)

5 août 2011

Aubry attaque un blogueur de 71 ans : gentil papi ou vieux facho ?

Francis NériQui est vraiment le blogueur retraité que Martine Aubry poursuit en justice ?

Martine Aubry est sans cœur, méchante, cruelle et pratique la justice de classe : telle est la conclusion que la « droitosphère » et la « fachosphère » (on distingue, mais ces derniers temps, on a parfois du mal à trouver des différences) ont tiré après l’annonce que la candidate à la Primaire du PS avait décidé de poursuivre en justice un blogueur retraité de 71 ans.

Martine Aubry et son mari, Jean-Louis Brochen, font reproche à ce blogueur d’avoir repris à son compte les pires rumeurs courant à leur sujet. Ils le poursuivent donc en justice (pour diffamation ET atteinte à la vie privée). Rendez-vous est fixé le 12 septembre prochain au Palais de justice de Paris. (ICI les faits)

Bien évidemment, ce matin, suivant la formule consacrée, « Internet s’est enflammé », « droitosphère » et « fachosphère » faisant cause commune pour défendre M. Néri, le blogueur poursuivi par Martine Aubry.

Les éléments de langage des défenseurs du malheureux retraité victime de la méchante Aubry sont quasi-identiques (réflexe identitaire ?). En substance : la candidate à la Primaire socialiste s’en prend à un pauvre retraité peu fortuné et ça, c’est vraiment méchant, c’est la lutte du pot de terre contre le pot de fer, c’est encore la preuve qu’il existe une justice de classe et patati et patata… Tous ces arguments ont été avancés par M. Néri lui même sur son blog : « je n’ai pas les possibilités financières, ni les compétences pour faire face aux moyens d’une personne dirigeante du puissant Parti socialiste et qui brigue les plus hautes fonctions de la république. J’habite un HLM, avec tous les problèmes qui y sont posés en terme de relations, j’ai une modeste pension de retraite qui suffit tout juste à nos dépenses et les sommes réclamées en dédommagement me semblent, personnellement, exorbitantes. Alors s’il faut se rendre à Paris en septembre pour être de toutes façons condamné, car je ne serai pas prêt, je préfère rester chez moi pour éviter des frais de déplacement et d’avocat. » Vite, un mouchoir…

Sauf que… (more…)

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